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Marques déposées par la société Société Civile du Château Cantemerle
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CHATEAU DES TROIS MOULINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES TROIS MOULINS
Société Civile du Château Cantemerle, société civile

Numéro de dépôt :
1727014
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2000

Présentation de la marque CHATEAU DES TROIS MOULINS

Déposée le 27 novembre 1990 par la société Société Civile du Château Cantemerle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES TROIS MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Civile du Château Cantemerle domicilié(e) 33460 Macau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cordier - France.

La marque CHATEAU DES TROIS MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES TROIS MOULINS est expirée depuis le 27 novembre 2000.

Société Civile du Château Cantemerle a également déposé les autres marques suivantes : VILLENEUVE DE CANTEMERLE , CHATEAU CANTEMERLE , LES ALLEES DE CANTEMERLE , BARON VILLENEUVE DE CANTEMERLE , CHATEAU CANTEMERLE


Société Civile du Château Cantemerle, société civile - 33460 Macau - France


Cordier - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau des Trois Moulins